Lundi 6 Février 2012
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Ce forum de discussion est consacré aux questions liées au transport de voyageurs urbains et interurbains. Les forums sont différents pour chaque réseau de transport. Les discussions sont liées à la vie des réseaux, leurs actualités, etc. 
 

> Accès et inscription
Pour lire les messages et/ou contribuer au forum, il vous sera demandé de vous inscrire comme "membre" en indiquant vos coordonnées et en choisissant un pseudonyme (si vous préférez être identifié ainsi vis-à-vis des autres participants) et un mot de passe et de saisir une adresse de courrier électronique.

 
> Droits et devoirs du lecteur
Tout lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur ce forum sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.

Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum à des fins de consultations privées ou reproduire et diffuser de courts extraits d’un message, à des fins d’information ou de recherches, en citant le nom de ce forum et celui de l’auteur du message (nom réel ou pseudonyme).
 

> Droits et devoirs du contributeur
Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y est attaché.

Les propos tenus sur ce forum sont néanmoins publiés sous votre propre et seule responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers).

Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.
 

> Modération
Ce forum est modéré a postériori, c’est-à-dire que tous les messages sont lus après leur publication, celà engageant votre responsabilité quant aux propos tenus. 

Le modérateur s'assure que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le forum, respecte les loi et règlements en vigueurs et qu'elle permet un débat constructif. Il se réserve notamment la possibilité de retirer la publication des messages redondants, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre,  injurieux ou grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

Le modérateur peut, en cas de non respect des réglements, fermer votre accès à ce forum et engager à votre encontre tout recours juridique utile à la bonne tenue de ce forum. 

Tout message publié demeure sous la responsabilité de son auteur.

Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux postés sur ce forum en contactant le modérateur à l’adresse suivante : contact@transportsvoyageurs.com


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Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être consultées par un public extérieur à celui de ce forum.
 

> Destination des données collectées et des messages archivés
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> Modification et suppression des messages
Vous pouvez à tout moment nous demander la suppression de vos propres messages à contact@transportsvoyageurs.com, en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé et URL.

 
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