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Articles, Accords et Avenant de la CCNT
Convention Collective Nationale des Transports Routiers et des Activités Auxiliaires du Transport
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CCNT - Salaires Ouvriers
Taux horaires et salaires mensuels garantis pour 151,67 heures Ouvriers A compter du 1er avril 2009
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CCNT - Salaires Employés
Taux horaires et salaires mensuels garantis pour 151,67 heures Employés. A compter du 1er mai 2008
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CCNT - Salaires Agents de Maîtrise
Taux horaires et salaires mensuels garantis pour 151,67 heures Techniciens et agents de maîtrise A compter du 1er mai 2008
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CCNT - CFA
Congé de Fin d'Activité (CFA) des conducteurs des entreprises de transport interurbain de voyageurs - Accord du 2 avril 1998
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CCNT - CFA Voyageurs
CFA Voyageurs - Accord du 30 janvier 2002
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CCNT - CPS
Définition, contenu et conditions d'exercice de l'activité des Conducteurs en Périodes Scolaires des entreprises de transport routier de voyageurs -Accord du 24 septembre 2004
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CCNT - Frais professionnels
Accord du 27 mars 2007 relatif aux frais professionnels
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CCNT - Frais professionnels - Avenant N°1
Avenant N°1 du 17 octobre 2007 à l'accord du 27 mars 2007 relative à la mise en oeuvre de la suppression de l'abattement supplémentaire de 20% pour les frais professionnels
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CCNT - Frais de déplacement
Frais de déplacement des ouvriers des entreprises de transport interurbain de voyageurs
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CCNT - Formation Professionnelle
Dispositifs d'accès à la Formation Professionnelle - Accord du 25 novembre 2004
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Remboursements des frais de transports des salariés
Décret n° 2008-1501 du 30 décembre 2008 relatif au remboursement des frais de transport des salariés.
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Prise en charge partielle des titres de transport
Décret n° 2008-1210 du 20 novembre 2008 modifiant le décret n° 2006-1663 du 22 décembre 2006 instituant une prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement correspondant aux déplacements effectués entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail par les personnels de l'Etat et les établissements publics administratifs de l'Etat travaillant hors Ile-de-France
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Prise en charge partielle des titres d'abonnement
Décret n°2006-1663 du 22 décembre 2006 instituant une prise en charge partielle du prix des titres d'abonnement correspondant aux déplacements effectués entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail par les personnels de l'Etat et des établissements publics administratifs de l'Etat travaillant hors Ile-de-France
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FIMO - FCOS
Décret n°2004-1186 du 8 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs salariés du transport routier privé de marchandises, des conducteurs salariés et non salariés du transport routier public de marchandises et des conducteurs salariés du transport routier public interurbain de voyageurs
Version consolidée au 10 novembre 2004
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